Mentions légales
Propriétaire du site
-
CFP MFR en coeur de Parc du Vercors
-
Siège :
100 Impasse du Bois
26420 La CHAPELLE en VERCORS - 06 01 98 02 75
- contact@mfr-vercors.fr
- www.mfr-vercors.fr
Le présent site est la propriété de l’association :
CFP MFR en coeur de Parc du Vercors
- Association loi de 1901
- Intégrée à l’Union Nationale des Maisons Familiales Rurales (www.mfr.fr)
- SIRET : (sur demande)
Présidente :
-
Nadine Schwerdtfeger
- president@mfr-vercors.fr
- La directrice de publication est Mme Nadine Schwerdtfeger.
- Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société OVH (www.ovhcloud.com).
Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance, avant d’avoir visité le site, de la présente notice légale et s’engage à la respecter. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations et pouvoir y avoir accès sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web de CFP MFR est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force de majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunication ou difficultés d’ordre technique.
Pour des raisons de maintenance, CFP MFR pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
CFP MFR ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site de CFP MFR. Ces informations étant directement fournies par les partenaires et utilisateurs mentionnés. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
CFP MFR ne pourra donc être tenue responsable des dommages directs ou indirects, tels que perte financière ou perte résultant d’une erreur ou d’une information consultée sur ce site web.
CFP MFR ne pourrait également être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation qui pourrait en résulter.
CFP MFR met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs dues à une absence de disponibilité des informations et/ou des services et/ou de la présence d’un virus sur son site.
Informatique et Libertés
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web de CFP MFR a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) qui en a délivré le récépissé (en cours).
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations qu’il communique par l’utilisation des formulaires présents sur le site sont nécessaires en vue de permettre la diffusion de la newsletter et sont destinées à CFP MFR et ses partenaires à des fins de mise en relation interactive, à but non lucratif.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’opposition pour tout envoi d’email et/ou de prospection en écrivant à CFP MFR, ou en adressant un courrier électronique via le formulaire de contact.
L’utilisateur du site web de CFP MFR est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
L’utilisateur du site web de CFP MFR doit également s’abstenir de diffuser, par l’envoi d’emails aux partenaires de CFP MFR, tout propos susceptible de porter atteinte à l’honneur et/ou à la réputation d’autrui ainsi que tout propos ne respectant pas les règles de décence et de pertinence requises par l’utilisation du site de CFP MFR.
Par conséquent, l’utilisateur du site web est informé que CFP MFR se réserve la possibilité de s’opposer à la transmission de tout message ne respectant pas les règles susvisées.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web www.mfr-vercors.fr, de CFP MFR, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.
L’utilisateur et/ou le visiteur du site web de CFP MFR ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans son autorisation préalable et expresse.
CFP MFR ne peut être tenue pour responsable des informations et/ou services contenus dans les autres sites web auxquels les internautes pourraient avoir accès par le biais de son site.
Médias
Toutes les Photos, Vidéos, Musiques de ce site sont protégées au titre de la propriété intellectuelle et des Droits d’Auteur.
- Copie et Reproduction Interdites sans autorisation. Tous droits réservés.
- Crédits photos : MFR, CFP MFR Vercors, vecteezy, …
Conception Graphique
-
Jérome Réaux Créations
-
- Création de Sites Web :
Site Vitrine, e-Commerce, Évènementiel - Conception graphique :
Logos, Affiches, Communication Visuelle
- Création de Sites Web :
- www.jerome-reaux-creations.fr/WEB